SENSIBILISATION CSE DE L'ENCADREMENT PARTIE SSCT

• Travailler activement avec les membres du CSE et adopter une posture proactive en matière de santé sécurité et conditions de travail.
• Acquérir les aptitudes à déceler et à mesurer les risques professionnels et les capacités d'analyse des conditions de travail.
• Acquérir les méthodes et procédés à mettre en œuvre pour prévenir les risques professionnels et améliorer les conditions de travail.

Acquérir les connaissances sur :

• Le cadre réglementaire, le champ des conditions de travail,
• Les moyens et outils à la disposition du CSE,
• Le rôle des membres et de chaque partenaire.

Développer les compétences et des savoir-faire :

• Analyser les situations de travail, les dysfonctionnements ou les accidents, détecter les risques pour la santé,
• Repérer les facteurs qui favorisent l'amélioration des conditions de travail,
• Communiquer avec les acteurs internes et externes et proposer des mesures concrètes pour l'amélioration de la prévention des risques professionnels et des conditions de travail.

SEQUENCE 1. CONTEXTE ET MISE EN PLACE DES CSE/CSSCT 

Réglementation concernant le CSE 

SEQUENCE 2. ACTEURS EN SANTE SECURITE AU TRAVAIL 

Acteurs internes et externes 
INRS, CARSAT, ARACT, DREETS, etc.

SEQUENCE 3. COMPOSITION –MISSIONS– MOYENS – FONCTIONNEMENT DES CSE

Composition des CSE/CSSCT 
Missions au titre des prérogatives SSCT 
Moyens du CSE mis à disposition par l'Employeur et moyens de la CSSCT
Fonctionnement du CSE (et de la CSSCT)

SEQUENCE 4. ANALYSE A PRIORI DES RISQUES

Contexte et réglementation sur l'obligation d'évaluer les risques a priori pour l'employeur
Méthodologie d'évaluation des risques et analyse des risques professionnels - les différentes participations Employeur / CSE/ CSSCT
Focus sur l'inspection, mission des CSE/CSSCT 
Les pistes d'actions et le plan d'action 

SEQUENCE 5. LES RISQUES SPECIFIQUES

Les risques psychosociaux
Le référent HS et AS
Les facteurs de pénibilité

SEQUENCE 6. ANALYSE A POSTERIORI DES RISQUES

Introduction, modélisation de l'accident et ligne de temps (CARSAT)
Définitions et conséquences : accident de travail - de trajet - maladie professionnelle - maladie à caractère professionnelle - accident de droit commun
Focus sur l'enquête officielle des CSE / CSSCT 
Repérage des causes cibles sur lesquelles proposer des mesures et plan d'action

SEQUENCE 7. PLAN D'ACTION

Rappel : Choix des mesures de prévention et argumentation sur les points portés à l‘ordre du jour d'une réunion prochaine

Des méthodes et moyens pédagogiques variés sont utilisés tout au long de la formation :

• Exposés - discussions
• Exercices pratiques, étude de cas et jeux de rôle (simulation de réunions du CSE/CSSCT, etc.)
• Travaux sur les documents amenés par les participants 
• Analyse des risques in situ par la visite de services de l'établissement (intra), restitution
• Visionnage de vidéos métiers ou vidéos accidents pour la réalisation d'enquêtes, etc.

Des fiches synthétiques reprenant l'essentiel du contenu théorique dispensé pendant la formation, seront remises à chaque stagiaire.

Préparation : Entretien téléphonique pour adapter le contenu aux risques et au contexte de l'entreprise, et identifier des exercices pratiques et études de cas.

Le formateur s'adapte au groupe de travail et évalue de manière continue les acquisitions effectives des stagiaires par un questionnement et par la réussite aux exercices et études de cas.

Évaluation du savoir des participants

En fin de session, un test de validation des acquis est remis à chaque participant, de façon à évaluer les acquis individuels.

Évaluation pratique

Le groupe est amené progressivement à :

Proposer des actions de prévention ou de correction (plan d'action)

Réaliser un recueil de faits en termes tangibles

Analyser les accidents de travail ou les risques graves selon les méthodologies 

Proposer des actions à mettre à l'ordre du jour des prochaines réunions

Etc...

Remise d'une attestation individuelle de présence précisant les acquis.